Avis

XVe législature

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Trié(e)s par numéro

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3488

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3488 Tome I

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Santé

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3488 Tome II

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Solidarité, insertion et égalité des chances

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3488 Tome III

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Travail et emploi

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3488 Tome IV

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Régimes sociaux et de retraite

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3488 Tome V

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Cohésion des territoires : Logement

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3465

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3465 Tome I

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3465 Tome II

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3465 Tome III

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Défense : Soutien et logistique interarmées

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3465 Tome IV

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3465 Tome V

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3465 Tome VI

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3465 Tome VII

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3465 Tome VIII

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Sécurités : Gendarmerie nationale

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3459

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3459 Tome I

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Culture

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3459 Tome II

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Enseignement scolaire

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3459 Tome III

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Médias, livre et industries culturelles : Avances à l'audiovisuel public

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3459 Tome IV

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3459 Tome V

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3459 Tome VI

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Sport, jeunesse et vie associative

  • Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - N° 3434

    Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n°3397). (Mme Christelle Dubos et Mme Cendra Motin)

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404 Tome I

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration générale et territoriale de l'Etat

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404 Tome II

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Immigration, asile et intégration : Immigration, asile et intégration

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404 Tome III

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Justice : Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404 Tome IV

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Justice : Justice et accès au droit

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404 Tome IX

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Transformation et fonction publiques : Fonction publique

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404 Tome V

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Outre-mer : Outre-mer

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404 Tome VI

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Relations avec les collectivités territoriales : Relations avec les collectivités territoriales

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404 Tome VII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Sécurités : Sécurité

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404 Tome VIII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Sécurités : Sécurité civile

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3404 Tome X

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Sécurités : Sécurité civile

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3403

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3403 Tome I

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3403 Tome II

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence-Francophonie

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3403 Tome III

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Aide publique au développement

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3403 Tome IV

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Défense

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3403 Tome IX

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Prélèvement européen

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3403 Tome V

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Écologie, développement et mobilité durables

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3403 Tome VI

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3403 Tome VII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Immigration, asile et intégration

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3403 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome I

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Première partie (avis)

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome II

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Action extérieure de l'État : Tourisme

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome III

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome IV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Cohésion des territoires : Logement

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome IX

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Économie : Communications électroniques et économie numérique

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome V

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Cohésion des territoires : Ville

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome VI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Écologie, développement et mobilité durables : Economie sociale et solidaire

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome VII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Économie : Commerce extérieur

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome X

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Économie : Entreprises

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome XI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Économie : Industrie

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome XII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Investissements d'avenir

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome XIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Outre-mer

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome XIV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3400 Tome XV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Plan de relance

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398 Tome I

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Première partie (avis)

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398 Tome II

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398 Tome III

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398 Tome IV

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398 Tome IX

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Cohésion des territoires

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398 Tome V

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398 Tome VI

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398 Tome VII

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens ; Contrôle et exploitation aériens

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398 Tome VIII

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes

  • Projet de loi de finances pour 2021 - N° 3398 Tome X

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable, de la gestion des milieux et des ressources

  • Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle - N° 2749

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n°2488). (M. Éric Bothorel)

  • Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle - N° 2748

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n°2488). (M. Jean-François Portarrieu)

  • Loi de finances 2020 - N° 2368

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). (M. Philippe Latombe)

  • Loi de financement de la sécurité sociale 2020 - N° 2314

    Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n°2296). (M. Éric Alauzet et Mme Cendra Motin)

  • Loi de finances 2020 - N° 2306

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

  • Loi de finances 2020 - N° 2306 Tome I

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration générale et territoriale de l'Etat

  • Loi de finances 2020 - N° 2306 Tome II

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique

  • Loi de finances 2020 - N° 2306 Tome III

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Immigration, asile et intégration : Immigration, asile et intégration

  • Loi de finances 2020 - N° 2306 Tome IV

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Justice : Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse

  • Loi de finances 2020 - N° 2306 Tome IX

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Sécurités : Sécurité civile

  • Loi de finances 2020 - N° 2306 Tome V

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Justice : Justice et accès au droit

  • Loi de finances 2020 - N° 2306 Tome VI

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Outre-mer : Outre-mer

  • Loi de finances 2020 - N° 2306 Tome VII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Relations avec les collectivités territoriales : Relations avec les collectivités territoriales

  • Loi de finances 2020 - N° 2306 Tome VIII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Sécurités : Sécurité

  • Loi de finances 2020 - N° 2305

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

  • Loi de finances 2020 - N° 2305 Tome I

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

  • Loi de finances 2020 - N° 2305 Tome II

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense

  • Loi de finances 2020 - N° 2305 Tome III

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Défense : Soutien et logistique interarmées

  • Loi de finances 2020 - N° 2305 Tome IV

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres

  • Loi de finances 2020 - N° 2305 Tome V

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine

  • Loi de finances 2020 - N° 2305 Tome VI

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air

  • Loi de finances 2020 - N° 2305 Tome VII

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion

  • Loi de finances 2020 - N° 2305 Tome VIII

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Sécurités : Gendarmerie nationale

  • Loi de finances 2020 - N° 2304

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

  • Loi de finances 2020 - N° 2304 Tome I

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Santé

  • Loi de finances 2020 - N° 2304 Tome II

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Solidarité, insertion et égalité des chances

  • Loi de finances 2020 - N° 2304 Tome III

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Travail et emploi

  • Loi de finances 2020 - N° 2304 Tome IV

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Régimes sociaux et de retraite

  • Loi de finances 2020 - N° 2303

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

  • Loi de finances 2020 - N° 2303 Tome I

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires

  • Loi de finances 2020 - N° 2303 Tome II

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence-Francophonie

  • Loi de finances 2020 - N° 2303 Tome III

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Aide publique au développement

  • Loi de finances 2020 - N° 2303 Tome IV

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Défense

  • Loi de finances 2020 - N° 2303 Tome IX

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Prélèvement européen

  • Loi de finances 2020 - N° 2303 Tome V

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Écologie, développement et mobilité durables

  • Loi de finances 2020 - N° 2303 Tome VI

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique

  • Loi de finances 2020 - N° 2303 Tome VII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Immigration, asile et intégration

  • Loi de finances 2020 - N° 2303 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure

  • Loi de finances 2020 - N° 2302

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

  • Loi de finances 2020 - N° 2302 Tome I

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Culture

  • Loi de finances 2020 - N° 2302 Tome II

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Enseignement scolaire

  • Loi de finances 2020 - N° 2302 Tome III

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Médias, livre et industries culturelles : Avances à l'audiovisuel public

  • Loi de finances 2020 - N° 2302 Tome IV

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche

  • Loi de finances 2020 - N° 2302 Tome V

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante

  • Loi de finances 2020 - N° 2302 Tome VI

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Sport, jeunesse et vie associative

  • Loi de finances 2020 - N° 2298

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome I

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Action extérieure de l'État : Tourisme

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome II

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome III

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Cohésion des territoires : Logement

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome IV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Cohésion des territoires : Ville

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome IX

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Économie : Entreprises

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome V

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Écologie, développement et mobilité durables : Economie sociale et solidaire

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome VI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome VII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Économie : Commerce extérieur

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Économie : Communications électroniques et économie numérique

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome X

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Économie : Industrie

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome XI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Investissements d'avenir

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome XII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Outre-mer

  • Loi de finances 2020 - N° 2298 Tome XIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche

  • Loi de finances 2020 - N° 2292

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

  • Loi de finances 2020 - N° 2292 Tome I

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Première partie (avis)

  • Loi de finances 2020 - N° 2292 Tome II

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques

  • Loi de finances 2020 - N° 2292 Tome III

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable

  • Loi de finances 2020 - N° 2292 Tome IV

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité

  • Loi de finances 2020 - N° 2292 Tome IX

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Cohésion des territoires

  • Loi de finances 2020 - N° 2292 Tome V

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique ; Transition énergétique

  • Loi de finances 2020 - N° 2292 Tome VI

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

  • Loi de finances 2020 - N° 2292 Tome VII

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens ; Contrôle et exploitation aériens

  • Loi de finances 2020 - N° 2292 Tome VIII

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes

  • Loi de finances 2020 - N° 2292 Tome X

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable, de la gestion des milieux et des ressources

  • Accord économique et commercial global (CETA) et accord de partenariat stratégique entre l'UE et le Canada - N° 2123

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord économique et commercial global entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et le Canada, d’autre part, et de l’accord de partenariat stratégique entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et le Canada, d’autre part (n°2107). (Mme Marie Lebec)

  • Restauration de Notre-Dame de Paris - N° 2072

    Avis de la commission des finances, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n°1980). (Mme Marie-Ange Magne)

  • Energie et climat - N° 2031

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat (n°1908). (Mme Nathalie Sarles)

  • Energie et climat - N° 2031 Tome I

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat (n°1908). (Mme Nathalie Sarles) - Avant-propos - Synthèse - Commentaires des articles - Personnes auditionnées

  • Lutte contre la haine sur internet - N° 1989

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laetitia Avia et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la haine sur internet (1785). (Mme Fabienne Colboc)

  • Lutte contre la haine sur internet - N° 1989 Tome I

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laetitia Avia et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la haine sur internet (1785). (Mme Fabienne Colboc) - Avant-propos, principales propositions de la Commission et annexe

  • Lutte contre la haine sur internet - N° 1989 Tome II

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laetitia Avia et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la haine sur internet (1785). (Mme Fabienne Colboc) - Compte rendu

  • Accord de coopération avec la Belgique sur la mobilité terrestre - N° 1954

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (n°1825). (M. Jean-Charles Larsonneur)

  • Orientation des mobilités (LOM) - N° 1942

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n°1831). (M. Guillaume Vuilletet)