Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleSun, 16 May 2021 20:58:25 +0200frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleCompte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesWed, 27 Jan 2021 16:10:00 +0100Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/20-21/c2021005.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/20-21/c2021005.aspN° 3794 rapport d'information - Rapport d'information de M. Olivier Marleix et M. Thierry Michels déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique industrielleFri, 22 Jan 2021 13:00:00 +0100N° 3794 rapport d'information - Rapport d'information de M. Olivier Marleix et M. Thierry Michels déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique industriellehttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i3794.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i3794.aspCompte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesThu, 21 Jan 2021 11:05:00 +0100Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/20-21/c2021004.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/20-21/c2021004.aspN° 3650 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Blanchet et M. Pierre-Yves Bournazel déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçonThu, 10 Dec 2020 20:30:00 +0100N° 3650 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Blanchet et M. Pierre-Yves Bournazel déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçonhttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i3650.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i3650.aspCompte rendu de réunion n° 3 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesWed, 09 Dec 2020 15:30:00 +0100Compte rendu de réunion n° 3 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/20-21/c2021003.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/20-21/c2021003.aspCompte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesThu, 19 Nov 2020 11:00:00 +0100Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/20-21/c2021002.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/20-21/c2021002.aspCompte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesWed, 21 Oct 2020 17:00:00 +0200Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/20-21/c2021001.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/20-21/c2021001.aspN° 3232 rapport d'information - Rapport d'information de M. Régis Juanico et Mme Nathalie Sarles déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieurThu, 23 Jul 2020 13:45:00 +0200N° 3232 rapport d'information - Rapport d'information de M. Régis Juanico et Mme Nathalie Sarles déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieurhttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i3232.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i3232.aspCompte rendu de réunion n° 7 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesWed, 22 Jul 2020 16:30:00 +0200Compte rendu de réunion n° 7 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/19-20/c1920007.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/19-20/c1920007.aspCompte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesTue, 03 Mar 2020 19:00:00 +0100Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/19-20/c1920006.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cec/19-20/c1920006.asp