Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleMon, 17 Jan 2022 04:40:30 +0100frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleTexte adopté n° 748 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondialeFri, 14 Jan 2022 17:30:00 +0100Texte adopté n° 748 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondialehttps://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0748.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0748.aspN° 4879 - Proposition de loi de Mme Emmanuelle Ménard visant à abroger la loi relative à la reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc et à reconnaître le sacrifice des Harkis pendant et après la guerre d'AlgérieWed, 12 Jan 2022 14:00:00 +0100N° 4879 - Proposition de loi de Mme Emmanuelle Ménard visant à abroger la loi relative à la reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc et à reconnaître le sacrifice des Harkis pendant et après la guerre d'Algériehttps://www.assemblee-nationale.fr/15/propositions/pion4879.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/propositions/pion4879.aspN° 4870 rapport - Rapport de M. Philippe Michel-Kleisbauer sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant (n°3954).Tue, 11 Jan 2022 17:35:00 +0100N° 4870 rapport - Rapport de M. Philippe Michel-Kleisbauer sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant (n°3954).https://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r4870.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r4870.aspN° 4876 rapport - Rapport de M. Bastien Lachaud sur la proposition de loi de M. Bastien Lachaud et plusieurs de ses collègues visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale (4636).Mon, 10 Jan 2022 18:30:00 +0100N° 4876 rapport - Rapport de M. Bastien Lachaud sur la proposition de loi de M. Bastien Lachaud et plusieurs de ses collègues visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale (4636).https://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r4876.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r4876.aspCompte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces arméesWed, 05 Jan 2022 12:20:00 +0100Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces arméeshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cdef/21-22/c2122034.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cdef/21-22/c2122034.aspCompte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces arméesTue, 04 Jan 2022 19:10:00 +0100Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces arméeshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cdef/21-22/c2122032.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cdef/21-22/c2122032.aspN° 4859 rapport - Rapport de M. Jean-Louis Thiériot sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Françoise Dumas, M. Jean-Louis Thiériot et plusieurs de leurs collègues visant à protéger la base industrielle et technologique de défense et de sécurité européenne des effets de la taxonomie européenne de la finance durable . (n°4792)Thu, 30 Dec 2021 18:10:00 +0100N° 4859 rapport - Rapport de M. Jean-Louis Thiériot sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Françoise Dumas, M. Jean-Louis Thiériot et plusieurs de leurs collègues visant à protéger la base industrielle et technologique de défense et de sécurité européenne des effets de la taxonomie européenne de la finance durable . (n°4792)https://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r4859.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r4859.aspCompte rendu de réunion n° 31 - Commission de la défense nationale et des forces arméesWed, 15 Dec 2021 10:35:00 +0100Compte rendu de réunion n° 31 - Commission de la défense nationale et des forces arméeshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cdef/21-22/c2122031.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cdef/21-22/c2122031.aspN° 4724 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Séverine Gipson et Mme Isabelle Santiago déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le plan Famille : quel bilan ?Tue, 14 Dec 2021 18:55:00 +0100N° 4724 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Séverine Gipson et Mme Isabelle Santiago déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le plan Famille : quel bilan ?https://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i4724.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i4724.aspCompte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces arméesWed, 08 Dec 2021 10:40:00 +0100Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces arméeshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cdef/21-22/c2122029.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cdef/21-22/c2122029.asp