Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleSun, 16 May 2021 21:22:09 +0200frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleCompte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangèresWed, 12 May 2021 11:30:00 +0200Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangèreshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cafe/20-21/c2021055.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cafe/20-21/c2021055.aspCompte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangèresTue, 11 May 2021 19:35:00 +0200Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangèreshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cafe/20-21/c2021054.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cafe/20-21/c2021054.aspCompte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires étrangèresWed, 05 May 2021 11:30:00 +0200Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires étrangèreshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cafe/20-21/c2021052.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cafe/20-21/c2021052.aspN° 4144 rapport - Rapport de Mme Sonia Krimi sur la proposition de résolution de M. Sébastien Nadot et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (4046).Wed, 05 May 2021 02:00:00 +0200N° 4144 rapport - Rapport de Mme Sonia Krimi sur la proposition de résolution de M. Sébastien Nadot et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (4046).https://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r4144.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r4144.aspN° 4082 rapport d'information - Rapport d'information de M. Éric Girardin et M. Meyer Habib déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la problématique des pôles : Arctique et AntarctiqueFri, 16 Apr 2021 20:45:00 +0200N° 4082 rapport d'information - Rapport d'information de M. Éric Girardin et M. Meyer Habib déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la problématique des pôles : Arctique et Antarctiquehttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i4082.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i4082.aspTexte adopté n° 595 - Projet de loi autorisant la ratification d'une convention, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre partThu, 15 Apr 2021 17:00:00 +0200Texte adopté n° 595 - Projet de loi autorisant la ratification d'une convention, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre parthttps://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0595.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0595.aspTexte adopté n° 594 - Projet de loi autorisant la ratification d'une convention, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'IndeThu, 15 Apr 2021 17:00:00 +0200Texte adopté n° 594 - Projet de loi autorisant la ratification d'une convention, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Indehttps://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0594.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0594.aspTexte adopté n° 593 - Projet de loi, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat du Qatar et de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de ChineThu, 15 Apr 2021 17:00:00 +0200Texte adopté n° 593 - Projet de loi, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat du Qatar et de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chinehttps://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0593.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0593.aspCompte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangèresWed, 14 Apr 2021 11:30:00 +0200Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangèreshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cafe/20-21/c2021051.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cafe/20-21/c2021051.aspCompte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangèresWed, 07 Apr 2021 11:30:00 +0200Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangèreshttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cafe/20-21/c2021050.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cafe/20-21/c2021050.asp